Marque enregistrée - Marque en non vigueur

séva®
PECHEUX Jean Claude

Numéro de dépôt :
3187464
Date de dépôt :
02/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2012
séva® de PECHEUX Jean Claude

Présentation de la marque séva®

Déposée le 2 octobre 2002 par PECHEUX Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « séva® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est PECHEUX Jean Claude domicilié(e) 14 Avenue de l'Industrie,F-08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - F-08000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECHEUX Jean Claude domicilié(e) 14 Avenue de l'Industrie,F-08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES - France.

La marque séva® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque séva® est expirée depuis le 2 octobre 2012.


PECHEUX Jean Claude - 14 Avenue de l'Industrie,F-08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - F-08000 - France


PECHEUX Jean Claude - 14 Avenue de l'Industrie,F-08000 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Cosmétiques ; masques de beauté ; parfums ; savons ; crèmes, laits, huiles, lotions et mousses à usage cosmétique. Soins d'hygiène et de beauté pour les humains. Formation liés aux produits destinés à l'hygiène corporelle et à la beauté.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.